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Droit des transports

de Angelis & Associés accompagne les sociétés d’assurance et les acteurs du monde économique dans les problématiques juridiques en lien avec les opérations de transport.

Nous proposons une approche intégrée axée sur la maîtrise et la gestion du risque juridique lié aux opérations de transport, à la logistique et aux infrastructures de transport.

Au cœur des opérations de transport

Notre pratique s’inscrit dans le quotidien des assureurs, transporteurs, commissionnaires, chargeurs et plus largement de l’ensemble des acteurs de la chaîne logistique. Elle s’étend également aux constructeurs, fournisseurs et exploitants impliqués dans la conception, la réalisation et l’exploitation d’équipements et d’infrastructures de transport. Cette approche transverse nous permet de conjuguer compréhension technique et maîtrise juridique.

Un suivi exigeant des dossiers confiés

Notre pratique repose sur la fiabilité, la régularité ainsi que la proactivité dans la gestion des dossiers confiés. Cette approche, conjuguée avec la stratégie définie, assure un traitement maîtrisé des risques juridiques propres à chaque dossier.

Une maîtrise éprouvée des dossiers techniques et sensibles

En parallèle, notré équipe dédiée gère des dossiers complexes, nécessitant une compréhension approfondie des opérations de transport, du fonctionnement des infrastructures de transport et une expertise juridique accomplie.

Cette double compétence — rigueur dans le suivi quotidien et maîtrise des dossiers les plus complexes — nous permet d’apporter des solutions efficaces et adaptées aux enjeux opérationnels de ses clients.

Parmi nos interventions

Maritime

  • Interface maritime du contrat d’accès à des terminaux méthaniers
  • Gestion de sinistres marchandises (échouement de navire, incendies de cales)
  • Bris de machines sur des navires de plaisance et de grande plaisance)

Aérien

  • Indemnisation dans le cadre d’accidents d’aviation commerciale ou de loisir
  • Application de clauses d’intérêts financier

Ferroviaire

  • Atteintes au domaine public ferroviaire
  • Accident de matériels roulants
  • Préjudices corporels impliquant un ouvrage ferroviaire
  • Défense d’une entreprise ferroviaire dans le cadre d’un sinistre  catastrophe naturelle d’ampleur

Routier

  • Litiges liés à la faute inexcusable du transporteur routier
  • Contentieux des marchandises transportées en droit interne et CMR

Fluvial

  • Heurts d’ouvrages publics par des navires fluviaux et fluvio-maritimes
  • Fonctionnement des ouvrages fluviaux

Infrastructures de transport

  • Fonctionnement des ouvrages portuaires
  • Dommages à des gazoducs de transport de gaz haute pression
  • Légalité des autorisations d’exploitation de grandes infrastructures