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Risques d’exploitation & responsabilités des entreprises 

Au-delà des situations de crise et des événements accidentels majeurs, l’exploitation quotidienne d’une activité industrielle, commerciale ou de services expose les entreprises et les professionnels à des risques juridiques permanents, susceptibles d’engager leur responsabilité et d’affecter durablement leur activité.

de Angelis & Associés accompagne ses clients dans une démarche de prévention et de maîtrise des risques liés à l’exercice de leur activité, en amont de tout sinistre ou contentieux. Notre approche consiste à identifier les points de vulnérabilité juridiques, contractuels et organisationnels afin de limiter l’exposition aux mises en cause et d’anticiper les conséquences financières et assurantielles.

Nous conseillons les entreprises et les professionnels dans la gestion des responsabilités encourues à l’égard des tiers, qu’elles résultent de manquements contractuels, de fautes professionnelles, de dysfonctionnements internes ou de dommages causés dans le cadre de l’exploitation. Cette intervention préventive permet de sécuriser les pratiques et de réduire significativement les risques de litiges.

Le cabinet dispose par ailleurs d’une expertise spécifique en matière de faute inexcusable de l’employeur et de responsabilité civile des mandataires sociaux (RCMS). Nous assistons dirigeants et entreprises dans l’analyse de leur exposition aux risques, la sécurisation des procédures internes et l’anticipation des situations susceptibles d’engager leur responsabilité personnelle ou celle de l’entreprise.

Enfin, en cohérence avec notre pratique du droit des assurances, nous veillons à la pertinence et à l’efficacité des couvertures assurantielles. Nous intervenons dans l’audit, l’analyse et l’optimisation des contrats d’assurance afin d’assurer une adéquation réelle entre les risques encourus et les garanties souscrites.

Parmi nos interventions

  • Prévention et maîtrise des risques liés à l’exploitation de l’activité
  • Responsabilité civile des entreprises et des professionnels vis-à-vis des tiers
  • Gestion des risques de manquement contractuel et de faute professionnelle
  • Accompagnement en matière de faute inexcusable de l’employeur
  • Conseil en responsabilité civile des mandataires sociaux (RCMS)
  • Audit et optimisation des couvertures assurantielles
  • Accompagnement stratégique en amont des situations précontentieuses