"L’homme doit être le maître du temps, pas son esclave"
Vaste programme !
À l’heure de la promesse de la Chancellerie de division par deux de la durée du procès civil avant la fin du quinquennat en cours, comment ne pas se préoccuper des solutions normatives et pratiques en la matière, applicables à l’expertise judiciaire dans nos contentieux techniques réputés chronophages.
C’est l’objet de l’article ci-dessous (Revue Experts numéro 171).
Au rang des solutions, sont étudiées ici certaines jurisprudences récentes, mais également la nécessaire intégration des MARD, par l’effet de la Loi ou de conventions interprofessionnelles.
La version complète est disponible sur simple demande formée sur le présent site.
Bonne lecture !
